Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RONCEVEAUX
Numéro de dépôt :
1035554
Date de dépôt :
13/10/1976
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque RONCEVEAUX
Déposée le 13 octobre 1976 par SOCIETE RAIVICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « RONCEVEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RONCEVEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RONCEVEAUX est expirée depuis le 13 octobre 1986.
SOCIETE RAIVICO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029